Qu’est-ce qu’un contrat de recherche type ?
La prochaine étape consiste à définir, en collaboration avec le chercheur, le projet, sa portée, les produits livrables et l’échéancier. Le VRTT vous aidera à comprendre comment les politiques de l’Université pourraient influencer votre plan de recherche. Le VRTT ébauchera un contrat de recherche, examinera le budget et s’assurera que tous les coûts de la recherche – directs et indirects – ont été envisagés, établira les horaires et les jalons, et insérera les clauses concernant la propriété intellectuelle. Les entreprises (et les autres partenaires externes de la recherche) peuvent examiner les différents types de contrats de recherche, les questions relatives à la proprit intellectuelle dans les contrats de recherche et les coûts indirects associés à la recherche universitaire. Le VRTT et le chercheur tenteront, dans toute la mesure du possible, de compléter le soutien de l’entreprise au moyen de programmes de subventions à la collaboration universités/entreprises accordées par les gouvernements provinciaux et par le gouvernement fédéral.
Pour de plus amples renseignements sur les accords de transfert de matériel et les accords de confidentialité, voir lien.